• Bienvenue !

    Bienvenue sur la page du Conseil général de la Commune de Romainmôtier-Envy. Cette page est actuellement en cours de développement. Petit-à-petit, vous y trouverez les informations concernant le législatif de la commune : présentation générale, règlements, membres du Bureau et des commissions, convocations, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux, etc., la plupart en format téléchargable (.pdf) pour en faciliter l’édition. A noter que chaque procés-verbal ne sera mis en ligne qu’une fois approuvé, en principe lors de la séance suivante.

    Nous vous souhaitons une bonne visite.

    Pierre Genier, secrétaire du Conseil général

20 12 2011

Extrait du procès-verbal de la séance du conseil du 13 décembre 2011

Publié par Pierre Genier dans Procès verbaux

Extrait du PV en format .pdf téléchargeable

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04 11 2011

Procès-verbal de la séance du conseil du 1er novembre 2011

Publié par Pierre Genier dans Procès verbaux

PV du 1er novembre en format .pdf téléchargeable

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01 11 2011

procès-verbal de la séance du conseil du 21 juin 2011

Publié par Pierre Genier dans Procès verbaux

PV du 21 juin 2011 en format .pdf téléchargeable

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22 06 2011

procès-verbal de la séance du conseil du 7 décembre 2010

Publié par Pierre Genier dans Procès verbaux

PV du 7 décembre 2010 en format .pdf téléchargeable

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12 05 2011

Extrait du procès-verbal de la séance d’installation des Autorités communales

Publié par Pierre Genier dans Procès verbaux

Extrait du PV d’installation des autorités du 3 mai 2011

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13 12 2010

procès-verbal du conseil du 2 novembre 2010

Publié par Pierre Genier dans Procès verbaux

PV du 2 novembre 2010 en format .pdf téléchargeable

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05 11 2010

procès-verbal du conseil du 22 juin 2010

Publié par Pierre Genier dans Procès verbaux

PV du 22 juin 2010 en format .pdf téléchargeable

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23 06 2010

Procès-verbal du 15 décembre 2009

Publié par Pierre Genier dans Procès verbaux

PV du 15 décembre 2009 en format .pdf téléchargeable

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20 12 2009

Procès-verbal du 20 octobre 2009

Publié par Pierre Genier dans Procès verbaux

PV du 20 octobre 2009 en format .pdf téléchargeable

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21 10 2009

Procès-verbal du 2 juillet 2009

Publié par Pierre Genier dans Procès verbaux

PV du 02.07.2009 en format .pdf téléchargeable

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