Convocation au Conseil général du 18 octobre 2016

Le prochain Conseil général de Romainmôtier-Envy se tiendra à la maison de commune, le mardi 18 octobre 2016 à 20h00 précises. En voici l’ordre du jour :

  1. Appel nominal
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2015
  3. Assermentations et démissions éventuelles
  4. Communications de la Municipalité et du Bureau
  5. Préavis 01/2016 : Comptes et gestion 2015 
  6. Préavis 02/2016 : Autorisation générale de statuer pour la législature 2016-2021
  7. Préavis 03/2016 : Autorisation générale de plaider pour la législature 2016-2021
  8. Préavis 04/2016 : Demande de dépense extra-budgétaire pour le fonctionnement de l’UAPE (août-décembre 2016)
  9. Création d’une commission consultative sur la refonte du règlement du Conseil général
  10. Rapport des délégués aux associations intercommunales
  11. Propositions individuelles, par écrit jusqu’au vendredi 1o juin 2016
  12. Divers

Convocation au Conseil général du 14 juin 2016

Le prochain Conseil général de Romainmôtier-Envy se tiendra à la maison de commune, le mardi 14 juin 2016 à 20h00 précises. En voici l’ordre du jour :

  1. Appel nominal
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2015
  3. Assermentations et démissions éventuelles
  4. Communications de la Municipalité et du Bureau
  5. Préavis 01/2016 : Comptes et gestion 2015 
  6. Préavis 02/2016 : Autorisation générale de statuer pour la législature 2016-2021
  7. Préavis 03/2016 : Autorisation générale de plaider pour la législature 2016-2021
  8. Préavis 04/2016 : Demande de dépense extra-budgétaire pour le fonctionnement de l’UAPE (août-décembre 2016)
  9. Création d’une commission consultative sur la refonte du règlement du Conseil général
  10. Rapport des délégués aux associations intercommunales
  11. Propositions individuelles, par écrit jusqu’au vendredi 1o juin 2016
  12. Divers

 

 

Rappel concernant le quorum

Nous rappelons la nécessité de la participation de chacun et chacun. Le conseil ne peut délibérer que si plus d’un tiers de ses membres est présent (art. 43 du règlement pour le Conseil général). Si ce quorum n’est pas atteint, la séance est annulée et reportée.

Toute personne ne désirant ou ne pouvant plus faire partie du Conseil général est invitée à le faire savoir par lettre de démission adressée à la Présidente du conseil.