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    Bienvenue sur la page du Conseil général de la Commune de Romainmôtier-Envy. Cette page est actuellement en cours de développement. Petit-à-petit, vous y trouverez les informations concernant le législatif de la commune : présentation générale, règlements, membres du Bureau et des commissions, convocations, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux, etc., la plupart en format téléchargable (.pdf) pour en faciliter l’édition. A noter que chaque procés-verbal ne sera mis en ligne qu’une fois approuvé, en principe lors de la séance suivante.

    Nous vous souhaitons une bonne visite.

    Pierre Genier, secrétaire du Conseil général

Lors de sa séance du 22 juin 2010, le Conseil général de Romainmôtier-Envy a pris les décisions suivantes :

1) Gestion et comptes 2009

Le conseil a décidé d’accepter a l’unanimité les comptes 2009 et en a donné décharge à la Municipalité, à la boursière et à la commission de gestion. Il a également accepté à l’unanimité le rapport de gestion 2009 présenté par la Municipalité.

 

2) Travaux dans la maison de Champbaillard

Le conseil a décidé d’autoriser la Municipalité à investir Fr. 26′000.- afin d’effectuer les travaux de remplacement de la cuisine de la Maison de Champbaillard.

 

3) Contrat de parc entre la Commune et le Parc Naturel Régional Jura Vaudois

Le conseil a décidé d’autoriser la Municipalité à s’engager dans le Parc Naturel Régional Jura Vaudois (PNRJV).

4) Elections statutaires complémentaires

Le conseil a élu les personnes suivantes pour compléter les commissions ci-après :

- commission des finances : MM. Bernard Chezeaux et Francis Saudan, suppléants;

- commission de recours sur taxes : Mme Anne-Marie Besson, suppléante.

 

Romainmôtier-Envy, le 29 juin 2010

Le Président : Marc Benoit

Le secrétaire : Pierre Genier

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PV du 15 décembre 2009 en format .pdf téléchargeable

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PV du 20 octobre 2009 en format .pdf téléchargeable

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PV du 02.07.2009 en format .pdf téléchargeable

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PV du 9.12.08 en format. pdf téléchargeable

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PV CG 07.10.08 en format .pdf téléchargeable

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PV CG 17.06.08 en format .pdf téléchargeable

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PV CG 15.01.08 en format .pdf téléchargeable

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PV CG 11.12.07 en format .pdf téléchargeable

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PV CG 30.10.07 en format .pdf téléchargeable

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