Conseil général de Romainmôtier-Envy

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Bienvenue !

Bienvenue sur la page du Conseil général de la Commune de Romainmôtier-Envy. Cette page est actuellement en cours de développement. Petit-à-petit, vous y trouverez les informations concernant le législatif de la commune : présentation générale, règlements, membres du Bureau et des commissions, convocations, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux, etc., la plupart en format téléchargable (.pdf) pour en faciliter l’édition. A noter que chaque procés-verbal ne sera mis en ligne qu’une fois approuvé, en principe lors de la séance suivante.
Nous vous souhaitons une bonne visite.
Pierre Genier, secrétaire du Conseil général

21 12 2009

Extrait du procès-verbal du Conseil général du 15 décembre 2009

Publié par Pierre Genier dans Procès verbaux

20 12 2009

Publié par Pierre Genier dans Procès verbaux

PV du 20 octobre 2009 en format .pdf téléchargeable

02 12 2009

Publié par Pierre Genier dans Convocations

Aux membres du Conseil général de Romainmôtier-Envy

Mesdames, Messieurs,

Vous êtes attendu·e le

mardi 15 décembre 2009 à 20h précises

à la Salle du Conseil à Romainmôtier

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 20 octobre 2009
Assermentations éventuelles
Budget de fonctionnement de l’exercice 2010 et plan des investissements (préavis municipal 2009-05 et budget 2010 en format .pdf)
Adhésion à l’Association scolaire intercommunale de Vallorbe, Ballaigues, Vallon du Nozon (préavis municipal 2009-06 en format .pdf) [les statuts de l’association peuvent être obtenus auprès de M. Yves Mouquin, Municipal des écoles]
Elections statutaires complémentaires
Propositions individuelles, par écrit jusqu’au vendredi 11 décembre 2009
Divers