• Bienvenue !

    Bienvenue sur la page du Conseil général de la Commune de Romainmôtier-Envy. Cette page est actuellement en cours de développement. Petit-à-petit, vous y trouverez les informations concernant le législatif de la commune : présentation générale, règlements, membres du Bureau et des commissions, convocations, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux, etc., la plupart en format téléchargable (.pdf) pour en faciliter l’édition. A noter que chaque procés-verbal ne sera mis en ligne qu’une fois approuvé, en principe lors de la séance suivante.

    Nous vous souhaitons une bonne visite.

    Pierre Genier, secrétaire du Conseil général

Extrait du PV en format .pdf téléchargeable

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PV du 1er novembre en format .pdf téléchargeable

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PV du 21 juin 2011 en format .pdf téléchargeable

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PV du 7 décembre 2010 en format .pdf téléchargeable

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Extrait du PV d’installation des autorités du 3 mai 2011

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PV du 2 novembre 2010 en format .pdf téléchargeable

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PV du 22 juin 2010 en format .pdf téléchargeable

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PV du 15 décembre 2009 en format .pdf téléchargeable

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PV du 20 octobre 2009 en format .pdf téléchargeable

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PV du 02.07.2009 en format .pdf téléchargeable

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