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Lors de sa séance du 22 juin 2010, le Conseil général de Romainmôtier-Envy a pris les décisions suivantes :

1) Gestion et comptes 2009

Le conseil a décidé d’accepter a l’unanimité les comptes 2009 et en a donné décharge à la Municipalité, à la boursière et à la commission de gestion. Il a également accepté à l’unanimité le rapport de gestion 2009 présenté par la Municipalité.

 

2) Travaux dans la maison de Champbaillard

Le conseil a décidé d’autoriser la Municipalité à investir Fr. 26′000.- afin d’effectuer les travaux de remplacement de la cuisine de la Maison de Champbaillard.

 

3) Contrat de parc entre la Commune et le Parc Naturel Régional Jura Vaudois

Le conseil a décidé d’autoriser la Municipalité à s’engager dans le Parc Naturel Régional Jura Vaudois (PNRJV).

4) Elections statutaires complémentaires

Le conseil a élu les personnes suivantes pour compléter les commissions ci-après :

- commission des finances : MM. Bernard Chezeaux et Francis Saudan, suppléants;

- commission de recours sur taxes : Mme Anne-Marie Besson, suppléante.

 

Romainmôtier-Envy, le 29 juin 2010

Le Président : Marc Benoit

Le secrétaire : Pierre Genier

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PV du 15 décembre 2009 en format .pdf téléchargeable

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PV du 20 octobre 2009 en format .pdf téléchargeable

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PV du 02.07.2009 en format .pdf téléchargeable

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PV du 9.12.08 en format. pdf téléchargeable

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PV CG 07.10.08 en format .pdf téléchargeable

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PV CG 17.06.08 en format .pdf téléchargeable

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PV CG 15.01.08 en format .pdf téléchargeable

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PV CG 11.12.07 en format .pdf téléchargeable

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PV CG 30.10.07 en format .pdf téléchargeable

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