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Conseil général Romainmôtier-Envy

Prochaine séance

Le prochain Conseil général se tiendra le mardi 14 juin 2016. Les documents vous parviendront deux semaines avant.

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Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2012

PV du 12 décembre 2012 téléchargeable en cliquant ici.

Posted on décembre 19, 2012juin 25, 2013Author Pierre GenierCategories Procès verbaux

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