Conseil général de Romainmôtier-Envy

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Bienvenue !

Bienvenue sur la page du Conseil général de la Commune de Romainmôtier-Envy. Cette page est actuellement en cours de développement. Petit-à-petit, vous y trouverez les informations concernant le législatif de la commune : présentation générale, règlements, membres du Bureau et des commissions, convocations, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux, etc., la plupart en format téléchargable (.pdf) pour en faciliter l’édition. A noter que chaque procés-verbal ne sera mis en ligne qu’une fois approuvé, en principe lors de la séance suivante.
Nous vous souhaitons une bonne visite.
Pierre Genier, secrétaire du Conseil général